Moka

Mentions légales

Dernière mise à jour :

Sommaire

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site https://moka.koumastudio.com et de l'application mobile Moka pour iOS et Android (ci-après, ensemble, « le Site »).

Éditeur du Site

  • Nom : Tharshan Vishnukumar EI
  • Nom commercial : Kouma Studio
  • Statut : Entrepreneur individuel (EI)
  • Adresse : 5 rue Jean-Baptiste Lully, 77340 Pontault-Combault, France
  • Immatriculation : SIREN 984 733 204, immatriculé au Registre national des entreprises
  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • Email : hello@koumastudio.com
  • Téléphone : 07 45 08 17 26

Directeur de la publication

Tharshan Vishnukumar

Hébergement

Le Site et ses données sont hébergés par :

  • Vercel Inc. (Hébergement de l'application) : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, +1 559 288 7060 — vercel.com
  • Railway Corporation (Hébergement de la base de données) : 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis, +1 415 707 7675 — railway.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, icônes, logiciels, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des usages strictement privés.

La géolocalisation par adresse IP utilise les données de DB-IP, sous licence Creative Commons Attribution 4.0.

Données personnelles et cookies

Les conditions de traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du Site est régie par nos conditions générales d'utilisation et de vente. Les données collectées sur les sites des clients sont traitées conformément à l'accord de traitement des données.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

Contact

Pour toute question relative au Site, vous pouvez nous écrire à hello@koumastudio.com.